Conditions d’utilisation – DOEL
Les présentes Conditions d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site internet exploité par la société **DOEL**, SAS, dont le siège social est situé :
95 avenue du Président Wilson
93100 Montreuil – France
Contact : info.doel@gmail.com
En accédant au site ou en l’utilisant, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions.
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#1. Objet du site
Le site DOEL a pour objet :
* la présentation et la vente de **litières automatiques auto-nettoyantes pour chats** ;
* la fourniture d’informations relatives à leur fonctionnement, leur utilisation et leur entretien.
Les litières automatiques sont des dispositifs destinés à **automatiser l’élimination des déchets et améliorer l’hygiène**, notamment grâce à des capteurs, mécanismes motorisés et compartiments de collecte. ([Wikipédia][1])
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# 2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès Internet.
DOEL se réserve le droit de :
* suspendre ou limiter l’accès au site ;
* modifier son contenu ;
* effectuer des opérations de maintenance,
sans préavis ni indemnité.
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# 3. Utilisation conforme
L’utilisateur s’engage à :
* utiliser le site de manière **légale et loyale** ;
* ne pas porter atteinte au fonctionnement du site ;
* ne pas tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes informatiques.
Toute utilisation abusive pourra entraîner la **suspension d’accès** et des poursuites.
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# 4. Informations produits
Les produits présentés sont décrits avec la plus grande exactitude possible.
Cependant :
* des variations mineures peuvent exister ;
* les visuels sont **non contractuels** ;
* DOEL ne garantit pas l’absence totale d’erreurs matérielles.
Les performances d’une litière automatique peuvent varier selon :
* le type de litière utilisé,
* l’environnement,
* le comportement de l’animal,
les dispositifs reposant sur des **systèmes automatisés de détection et de nettoyage**. ([Wikipédia][1])
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# 5. Responsabilité liée à l’utilisation du produit
Les produits DOEL sont destinés à un **usage domestique pour animaux**.
L’utilisateur est responsable :
* du respect des instructions d’installation et d’utilisation ;
* de la surveillance de son animal lors des premières utilisations ;
* de l’entretien régulier de l’appareil.
DOEL ne pourra être tenue responsable :
* d’une mauvaise utilisation,
* d’un montage incorrect,
* d’une incompatibilité avec certains types de litière,
* ou de dommages indirects.
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# 6. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logo, design, structure) sont protégés par le **droit de la propriété intellectuelle**.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
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# 7. Données personnelles
Les données personnelles sont traitées conformément à la
**Politique de confidentialité DOEL** accessible sur le site.
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# 8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
DOEL n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
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# 9. Modification des conditions
DOEL peut modifier les présentes Conditions à tout moment.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de navigation de l’utilisateur.
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# 10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont soumises au **droit français**.
En cas de litige, compétence est attribuée aux **tribunaux français**, sauf disposition légale contraire.
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# 11. Contact
**DOEL**
95 avenue du Président Wilson
93100 Montreuil – France
Mail : info.doel@gmail.com